Marque enregistrée - Marque en non vigueur

de la passion au plaisir
M. yann morel

Numéro de dépôt :
3979215
Date de dépôt :
01/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2023
de la passion au plaisir de yann morel

Présentation de la marque de la passion au plaisir

Déposée par voie électronique le 1 février 2013 par monsieur yann morel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « de la passion au plaisir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur yann morel domicilié(e) 137 rue de savoie - 60129 - béthancourt en valois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. yann morel domicilié(e) 137 rue de savoie - 60129 - béthancourt en valois - France.

La marque de la passion au plaisir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de la passion au plaisir est expirée depuis le 1 février 2023.


M. yann morel - 137 rue de savoie - 60129 - béthancourt en valois - France


M. yann morel - 137 rue de savoie - 60129 - béthancourt en valois - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.